Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Bernard BASCHET
/
SCULPTURE SONORE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SCULPTURE SONORE
M. Bernard BASCHET
M. François BASCHET

Numéro de dépôt :
3994635
Date de dépôt :
02/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SCULPTURE SONORE de Bernard BASCHET

Présentation de la marque SCULPTURE SONORE

Déposée par voie électronique le 2 avril 2013 par monsieur Bernard BASCHET et monsieur François BASCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCULPTURE SONORE »

Les déposants sont monsieur Bernard BASCHET domicilié(e) 17 Rue des Fusillés de la Résistance - 91240 - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - France et monsieur François BASCHET domicilié(e) Calle Verdi 100 - Atico 1 - 08012 - BARCELONE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 15


M. Bernard BASCHET - 17 Rue des Fusillés de la Résistance - 91240 - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - France

M. François BASCHET - Calle Verdi 100 - Atico 1 - 08012 - BARCELONE - Espagne


BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Inscription le 13 février 2017 - Rejet total n°694484 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-13

Objets d'art en métaux communs ;

Fontaines ;

Instruments de musique ; instruments acoustiques ; tôles à voix ; instruments à cordes ; instruments à vent ; archets.